CARAT LIMOUSINE
Présentation de la marque CARAT LIMOUSINE
Déposée le 11 janvier 2013 par monsieur BATTAGLIA FREDERIC et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARAT LOCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CARAT LIMOUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARAT LIMOUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAT LIMOUSINE est expirée depuis le 11 janvier 2023.
BATTAGLIA FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44